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Marques déposées par mademoiselle Danielle
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CHATEAU LA CHARTREUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHARTREUSE
Mademoiselle Danielle, Jacqueline, Marie VIALARD

Numéro de dépôt :
1567055
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1999
CHATEAU LA CHARTREUSE de Danielle

Présentation de la marque CHATEAU LA CHARTREUSE

Déposée le 15 septembre 1989 par mademoiselle Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA CHARTREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle Danielle domicilié(e) Château Cissac, CISSAC MEDOC (Gironde) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CHATEAU LA CHARTREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHARTREUSE est expirée depuis le 15 septembre 1999.

Danielle a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE CESSIEN , CHATEAU LA CHARTREUSE , LV ABIET LOUIS VIALARD , CHATEAU LE COSSIEU , ASPECT 3 , ABIET LV LOUIS VIALARD


Mademoiselle Danielle, Jacqueline, Marie VIALARD - Château Cissac, CISSAC MEDOC (Gironde) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

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